REGLEMENT INTERIEUR

AERO MODELE CLUB DE LA MAYENNE

 

Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts pour en préciser le fonctionnement de l’Aéro-Modèle Club de la Mayenne.
Il sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Le principe même de la structure associative est de dissocier les statuts sociaux-professionnels au profit de l'égalité de l'individu, dans une entité basée sur la camaraderie et l'échange autour d'une passion commune.
Le partage, entre tous, des taches afférentes à la bonne marche de l'association est gage de réussite et de pérennité.
Tout membre est censé connaître le règlement intérieur du club.
Toute infraction peut être suivie de sanction.
 Ce règlement est conforme au règlement de la Fédération Française d’Aéro-Modélisme.
Toute modification apportée à ce document devra faire l’objet d’un vote en Assemblée Générale.
 
1 - Responsabilités et autorités compétentes :
 En aucun cas les membres du bureau ne seront tenus responsables des accidents qui pourraient survenir aux membres du club. Par le fait même de leur adhésion au club, les membres renoncent à tout recours contre le club ainsi que contre les autres membres du fait des accidents dont ils seraient victimes en tant qu’utilisateurs, du terrain, de leur modèle, des modèles du club ou appartenant à un autre membre.
En dehors des sites reconnus par la FFAM, il est obligatoire de posséder l’autorisation du propriétaire du terrain. En cas d’incident ou accident (hors sites FFAM), les membres du bureau ne pourront être tenus responsables. En revanche, l'autorité compétente pour toute constatation de non-respect du règlement reste le bureau directeur de l'association.
Un accord parental écrit doit être signé pour la prise en charge des mineurs par les encadrants dans le cadre des déplacements et manifestations FFAM. Cet accord dégage toute responsabilité des membres du bureau.
 
2 - A l’attention des pilotes débutants :

Définition d’un débutant : est considéré comme débutant formé au club tout pilote en phase d'apprentissage qui sera validée par l'obtention du brevet A, ou à défaut, de l’autorisation de vol en solo.
Le bureau pourra interdire à tout membre du club jugé débutant d’effectuer seul les essais au sol ou en vol. Le pilote débutant sera alors accompagné d’un pilote expérimenté, ou d’un moniteur.
Le moniteur ou le pilote ne pourront en aucun cas être tenus responsables par le propriétaire des éventuels dégâts survenant à son modèle réduit lors d’une séance d’écolage, de pilotage ou de vol d'essai.
Tout nouveau pilote souhaitant adhérer au club fera l’objet d’un test d’évaluation pilotage et sécurité. A l’issue, son niveau de pilotage sera validé par le moniteur ou par un pilote « confirmé » si la discipline n’est pas enseignée (cas des hélicoptères).
Les pilotes définis comme débutants, ou se présentant comme tels, suivront impérativement le cursus de formation en écolage et post lâcher.
Toutefois, dans le cas où la discipline pratiquée ne fait pas l’objet d’un cursus de formation au sein du club (cas des hélicoptères), le débutant devra disposer de son propre matériel et devra être suivi par un pilote confirmé auprès duquel il obtiendra, si son niveau le justifie, son autorisation de vol « solo ».
Chaque session d’apprentissage fera l’objet d’un briefing et d’un débriefing, afin de permettre au jeune débutant de se situer dans sa progression.
 Les créneaux d’écolage sont gérés par le moniteur au prorata de ses disponibilités et des conditions météorologiques.
 Les frais associés à la formation des débutants (carburant, sessions d’écolage) sont à la charge du club.
Néanmoins, au-delà de 3 heures de vol sur le matériel école, l’élève poursuivra sa formation sur son propre matériel.
Le lâcher du débutant sera validé par le moniteur qui le suit ou par le pilote confirmé (cas des hélicoptères). La phase de suivi post-lâcher sera uniquement supervisée par eux.
 A l’issue, l’autorisation de vol en solo sera validée par le moniteur ou le pilote confirmé (cas des hélicoptères) ayant suivi l’élève, et sera  ensuite décernée par le président du club.
Le pilote devient intermédiaire, et peut commencer à voler avec son propre matériel.
 
3 - Adhésion Fédération Française d’Aéro-Modélisme :
Tous les membres de l’Aéro-Modèle Club de la Mayenne (AMCM) sont affiliés à FFAM.
 
4 - Rejoindre l’Aéro-Modèle Club de la Mayenne :

« Vols découvertes » :
 Cette pratique a pour but de faire découvrir l’aéromodélisme. Seuls les adultes peuvent en bénéficier, toutefois elle peut être élargie aux adolescents à partir de 10 ans en présence et sous la responsabilité des parents. Cette pratique est assurée par le club. Ces vols de découverte sont gratuits et limités à deux sessions de vol sur le matériel du club en doubles commandes (exclusivement sur avion). Au-delà, les personnes souhaitant prolonger l’expérience devront souscrire à un passeport ou une licence.

Cotisations Club et licences Fédérales :
Les modalités et le montant des cotisations Club sont fixés chaque année par le bureau directeur de l’association.
Le montant de la licence Fédérale est fixé chaque année par la FFAM (réf: www.ffam.asso.fr).
La licence délivrée par la FFAM marque l'adhésion volontaire de son titulaire à l'objet social et aux statuts et aux règlements de celle-ci. La licence confère à son titulaire le droit de participer au fonctionnement et aux activités de la Fédération. En outre, le titulaire de cette licence s'engage au respect des règles fédérales et des règles relatives à la protection de la santé publique.
La délivrance d’une licence fédérale ne peut être refusée que par décision motivée de la FFAM. Elle ne peut être retirée à son titulaire que pour motif disciplinaire, conformément au règlement Fédéral.

La licence Fédérale est délivrée au titre de l’une des deux catégories suivantes :

. Pratiquant avec des tarifs différenciés selon la tranche d'âge (cadet, junior et senior).
. Encadrement.
Les montants des licences sont définis par l'assemblée générale de la FFAM.
Les licences Fédérales et cotisations Club sont renouvelables de la mi-septembre à fin décembre. L’exercice est du 01er janvier au 31 décembre de l’année suivante.
La licence est réputée validée par la Fédération à réception du règlement (en toute rigueur après encaissement).
Adhésion à l’AMCM : Se référer aux statuts de l’association.
Le bureau attire toutefois l’attention sur le fait que toute inscription sera validée une fois que toutes les modalités nécessaires  seront remplies.
A savoir :
 . De remplir la fiche de renseignements et de joindre une photo d’identité de moins de 6 Mois.
. De payer sa cotisation club et sa licence Fédérale.
. De joindre un certificat médical de non contre-indication à la pratique de l’aéromodélisme, datant de moins d’un mois (délivré par un médecin généraliste).Ceci n’est valable que lors de sa première adhésion.
Si le nouvel adhérent possède une licence FFAM de l’année précédente à son inscription au club, le certificat médical n’est pas nécessaire. (réf :
www.ffam.asso.fr).
                . De signer et d’approuver le règlement intérieur.
Pour les mineurs, l’accord parental est obligatoire. Un formulaire spécifique sera à signer par les parents ou le tuteur légal.
L’adhésion sera effective dès que le nouveau membre sera en possession de sa carte du Club pour une durée égale à celle de la cotisation, soit une année.
Le bureau se réserve le droit de ne pas renouveler annuellement le titre d’adhérent d’un ou plusieurs des membres ou anciens membres du club, dans le cas où les attitudes ou comportements des dits membres pénalisent fortement le but de l’association ou la sécurité des autres membres ou de leurs biens.
 
Personnes extérieures au club :
Les personnes extérieures au Club peuvent demander à venir pratiquer dans la salle ou sur le terrain.

Elles se doivent :
. Avoir l’accord du président ou d’un membre du bureau.
. Être détenteur de la licence FFAM en cours de validité.
. Avoir un modèle apte à voler, ainsi qu’une radiocommande avec une fréquence autorisée sur le territoire français.
En cas de non possession d’une licence FFAM, et en dehors du cadre des vols découverte, le pilote souhaitant utiliser les infrastructures du club devra souscrire à un passeport FFAM. Le passeport découverte est temporaire (durée de validité de deux mois) et renouvelable qu’une seule fois, étant entendu qu'un renouvellement n'est a priori envisageable que s'il est effectué au cours d'une même année calendaire (ou année scolaire dans le cas d'un cadet ou junior). La délivrance d'un passeport découverte n'est pas envisageable pour une personne qui a été déjà licenciée à la FFAM, y compris à l'issue d'une période d'inactivité.
La présence du président du club ou d’un membre du comité directeur, du responsable sécurité ou du moniteur pilotage est requise. Cette pratique doit rester exceptionnelle et surtout impose à respecter le règlement intérieur du club.
 
Définition de l’utilisateur ponctuel et obligations afférentes :
Une cotisation club spécifique aux licenciés extérieurs sera demandé, dès lors qu’ils pratiquent plus de 3 fois dans l’année sur les sites du club (hors invitation interclub, meeting), ceci pour des raisons d’équité vis à vis des autres licenciés.
En effet, ces utilisateurs ponctuels bénéficient des infrastructures sans participer à leur entretien (tonte, entretien, nettoyage, etc…).
En cas d’appel à cotisation de ces licenciés extérieurs, ces derniers deviennent adhérents de l’association, et peuvent participer aux Assemblées Générales, conformément aux règles associatives en vigueur.
Les personnes accompagnant les licenciés (famille, amis, etc…) sur le terrain sont sous la responsabilité de ces derniers. Ils doivent être informés du règlement du club et s’y soumettre, et par définition sont limités exclusivement aux zones réservées au public. L’accès aux zones de démarrage et de vol (piste, taxiways, point pilotes, etc…) leur sont strictement interdits.
En cas d’accident, l’assurance fédérale couvre les dommages causés aux tiers sous condition qu’ils respectent le dit règlement.
 Pour mémoire, toute personne ayant été informée de l’interdiction prend ses responsabilités en cas de violation délibérée de cette interdiction (cf. loi n 2000-647 du 10 juillet 2000 relative à la définition des délits non intentionnels).
 
 
Vie du Club :
A votre arrivée dans la salle ou sur le terrain, un bonjour amical à toutes les personnes présentes permet d’entretenir des rapports courtois et amicaux.
Si vous êtes nouveau, il est préférable de se présenter.
Afin d’être facilement identifiable, vous prendrez  soin d’afficher sur vous, votre badge, contenant votre licence FFAM accompagnée de sa photo que vous aurez préalablement imprimé à partir de votre espace personnel sur le site de la FFAM.
Par soucis du respect de l’autre, les sites de vol doivent rester propres à tout moment, donc ne pas laisser au sol vos papiers, chiffons et autres résidus.
Le club est animé par des bénévoles ; une participation de tous, en fonction de ses compétences et disponibilités, facilite la bonne marche de l’ensemble.
Chaque membre doit se sentir responsable du club ; il est de son devoir de faire respecter le règlement vis-à-vis des spectateurs éventuels, mais également des autres membres.
L’acceptation et le respect de ces règles élémentaires doivent favoriser les rapports cordiaux et amicaux afin de pratiquer notre activité favorite en toute sérénité.
 
5 - Conditions d'accès et consignes générales des différents sites :
Leur accès est strictement réservé aux membres du club à jour dans leurs cotisations, ainsi qu’aux familles et accompagnateurs sous la responsabilité du membre à l'origine de l'invitation. Ces sites sont des structures qui sont la propriété de la municipalité de Laval et dont l’AMCM a l’usufruit et l’entretien pour la partie terrain. L'utilisation de la salle et du terrain par les membres du club est la résultante d'une autorisation écrite de la municipalité de Laval. Les portes d’accès et portails doivent être fermés après votre passage. Les doubles de clefs sont INTERDITS sans autorisation écrite d’un membre du bureau.

5.1 – LE TERRAIN (situé sur la commune d’Entrammes) :

Créneaux d’utilisation :
Tous les jours de la semaine, du lever au coucher du soleil, aux horaires d’ouverture de la tour de l’aéroport de LAVAL si plafond de vol supérieur à 500 pieds /sol (152 m /sol) selon les consignes de la DGAC.
Au-delà des 500 pieds, il sera obligatoire de prévenir la tour AFIS du dépassement au 02.43.53.71.30 et, de communiquer un n° de portable afin d’être prévenu de l’éventuelle arrivée d’un aéronef.
Le survol de la carrière est interdit pendant son activité.
Pénétrer sur le site de la carrière et en franchir l’enceinte est strictement interdit !
En cas de la perte d’un modèle dans son enceinte, prévenir un responsable de carrière au 06.12.82.36.67 (uniquement en semaine) ou un membre du bureau (le week-end).
La récupération se fera en semaine aux horaires d’ouverture de la carrière.
Surtout ne jamais tenter d’aller récupérer l’appareil sans être accompagné d’un des dis responsables !
 En cas de crash, seul le pilote est responsable des dégâts occasionnés par son modèle sur autrui.
Les cultures devront être respectées et la plus grande précaution sera à prendre à leur égard lors de la récupération d’un modèle en perdition.
Un membre du bureau devra obligatoirement être contacté rapidement en cas de sinistre vers autrui afin de rédiger une déclaration d’accident servant à lancer la procédure de prise en charge par l’assureur.
L'entretien du terrain (piste, abords, parking, et toute infrastructure) est l'affaire de tous.
 De par sa signature, chaque membre accepte de participer dans la mesure de ses capacités et disponibilités à ces travaux indispensables pour l'intérêt collectif (art. 5 des Statuts).
Un chèque de caution, non-endossable sera demandé à chaque renouvèlement d’adhésion dont le montant n’excèdera pas la part « Club »et pourra être révisable d’année en année sur décision du bureau.
Ce montant permettra de subvenir aux frais d’entretien et de fonctionnement.
Un planning des tâches sera établi chaque année et affiché au terrain et au local.
Chaque poste sera à pourvoir nominativement en cours d’année, selon les besoins et sera consignée.
Seules les interventions consignées et reconnus par le bureau, seront recevables.
D’un point de vue plus général, les membres faisant le choix de s’investir dans le fonctionnement global du Club (entretien du terrain, aide aux interclubs, co-voiturage, etc…), se verront restituer cette caution en fin d’exercice lors de l’Assemblée Générale, en remerciement de leur investissement.

Consignes de sécurité:
Le terrain et ses infrastructures sont mis à la disposition des membres l’AMCM à jour de leurs cotisations (Club + FFAM), sous condition d’en respecter les règles d’utilisation et de sécurité.
Le terrain comporte plusieurs zones indispensables à la sécurité de tous (réf: plan de masse).
Tout membre refusant ces règles se verra refuser l'accès au terrain, sa radiation du club pouvant être prononcée par le bureau.
Les véhicules doivent être stationnés sur la zone parking et leur accès sera limité, le temps de déposer les modèles, aux abords des tables de préparation.
Le montage des modèles se fait exclusivement dans la zone prévue à cet effet.
L’utilisation de la check-list affichée sur le terrain est fortement recommandée.
Tout nouveau modèle n’ayant jamais volé ou ayant subi une modification (cellule, équipements, etc…) devra faire l’objet d’un contrôle au sol (construction, montage, réglages, portée émetteur).Le conseil et l’essai en vol par un pilote expérimenté est fortement recommandé.
Un membre du bureau, moniteur ou pilote confirmé pourra interdire le vol de tout aéromodèle qui ne présenterait pas les caractéristiques autorisées par la FFAM ou les garanties de sécurité nécessaires.
L'utilisation des bancs de démarrage est indispensable.
 En cas de démarrage au sol, l'immobilisation du modèle par une tierce personne ou un autre dispositif efficace est obligatoire.
Le démarrage des modèles est strictement interdit en dehors des  zones prévues à cet effet en rapport avec leur catégorie.
Aucune personne ne doit se trouver dans le champ de rotation de l’hélice ou du rotor principal.
L'accès à la piste peut se faire en taxiant le modèle au sol, sous la responsabilité du pilote. Après atterrissage, le moteur du modèle sera obligatoirement calé en sortie de piste.
 
Note importante :
 Le principe "Entendre, voir et éviter" a permis, par transposition de la règle " voir et éviter" applicable à l'aviation avec pilotage à vue, de justifier l'assouplissement de la réglementation applicable aux activités d'aéromodélisme.
 L'aéromodéliste a, à sa disposition, un sens supplémentaire : il entend ce qui se passe autour de lui ; or, dans 90 % des cas, le premier sens mis en alerte est l'ouïe. Il peut ainsi plus facilement détecter l'arrivée d'un autre aéronef (habité ou non) sans même le voir, ce qui est de nature à minimiser le risque d'une collision.
 Par ailleurs, un pilote d'aéromodèle doit avoir toujours en tête qu'un aéromodèle n'a jamais la priorité sur un aéronef habité. Vu du sol, des trajectoires divergentes sont garantes de non collision. Un planeur à plat n'est guère visible vue de face, mais sur la tranche il en va différemment. Dans un rapprochement en face à face, l'évitement se fait toujours par la droite.
 

C’est pour cela qu’il est fortement conseillé de ne pas voler seul !

 
Le survol de la zone arrière (parking, stands, zone de démarrage, point pilotes, etc…) est strictement interdit, et donnera lieu à une sanction immédiate.
En cas de pratique de planeur, le pilote est autorisé à sortir du volume de vol afin de rester au vent de la piste, sous condition qu’il soit seul en vol et qu’il ne survole aucune infrastructure au cours des phases de décollage et d’atterrissage.
Signaler tout atterrissage et décollage.
En cas de multi-activités, la présence d’un pilote faisant office de chef de piste est exigée, afin de conserver la communication entre les pilotes.
Le nombre maximun autorisé de modèles motorisés en vol en même temps est de 5 afin de prévenir des risques de téléscopage.
Les pilotes des modèles en évolution devront restés groupés dans la zone dite « point pilotes ».La zone d’évolution, ou volume de vol, ne doit en aucun cas être dépassé.
Les évolutions se font au Nord de l’axe de la piste (réf : Plan de masse).
La zone hélico ne sera utilisable que pour les stationnaires et lors de réglages ou d’écolage.
Les vols en translation répondront  aux mêmes règles que n’importe quel autre aéromodèle et dans les mêmes axes et volumes de vols.
La piste devra rester en permanence dégagée, la récupération d’un modèle se fera rapidement et après avoir prévenu les autres pilotes.
Nettoyer la piste et ses environs de tous débris ou détritus, en fin de séances.
Tout crash ayant causé des dégâts devra être signalé immédiatement à un membre du bureau.
Les pilotes « lâchés » peuvent pratiquer seul. Cependant, tous les pilotes dégagent le bureau de l’AMCM club de toutes responsabilités en cas de blessures éventuelles pouvant leur survenir lors d’une pratique en solo.
Les abords de la piste, de la zone de préparation et de celles de démarrage sont exclusivement réservés aux pilotes et à son aide dûment autorisé.
 
Émission et fréquences :
Les fréquences autorisées autres que le 2.4 GHz sont :
Fréquences (hors bande 2,4 GHz) autorisées suite à la décision ARCEP n° 2008-0516 du 3 juin 2008
 26,815 – 26,825 – 26,835 – 26,845 – 26,855 – 26,865 – 26,875 – 26,885 – 26,895 – 26,905 – 26,915 MHz
26,995 – 27,045 – 27,095 – 27,145 – 27,195 MHz
35,000 - 35,010 MHz
40,665 – 40,675 – 40,685 – 40,695 MHz
41,060 - 41,070 - 41,080 - 41,090 - 41,100 MHz
41,110 – 41,120 – 41,130 – 41,140 – 41,150 – 41,160 – 41,170 – 41,180 – 41,190 – 41,200 MHz
72,210 – 72,230 – 72,250 – 72,270 – 72,290 – 72,310 – 72,330 – 72,350 – 72,370 – 72,390 – 72,410 –
72,430 72,450 - 72,470 – 72,490 MHz
Le pilote placera toujours, pendant la durée de fonctionnement de la station radio émettrice son épingle sur le tableau de fréquences à la case correspondante à sa fréquence utilisée. A la fin de l’utilisation de sa radio, le membre récupère son épingle afin de signaler que cette fréquence est libre.
Lors de la non-utilisation de votre radio, votre épingle avec votre nom et fréquence doit se trouver sur l'antenne de votre radio.
Il faut respecter un écart de 20 KHz de part et d’autre des fréquences occupées, en ayant procédé à une vérification au préalable avec les pilotes des modèles concernés. En cas d’encombrement de fréquences, le temps de monopolisation est limité à 15 minutes.
 
5.2 – CONDITIONS SPECIFIQUES A LA SALLE  pour le vol indoor (Gymnase Ambroise Paré):

Créneaux d’utilisation : tous les Mercredi de 17h00 à 20h, et les Dimanches de 08h00 à 20h, sous réserve d'une modification du créneau horaire alloué par le service des sports de la ville de LAVAL, ainsi que suivant les impératifs d'occupation de la salle par d'autres associations dans le cadre de championnats, compétitions, etc.
Ces indisponibilités seront fournies par le bureau dès qu’il en aura eu connaissance par les services municipaux.
Les  doubles de clefs de la salle sont strictement interdits sans demande préalable écrite auprès du bureau qui se réserve le droit de la refuser sans justification.
Toute personne prêtant ou détenant une clef  du gymnase sans avis du bureau fera l’objet d’une mesure disciplinaire.
Le règlement intérieur de la salle est fourni par la municipalité à chaque renouvellement d’accord et pourra être fourni à la demande des membres auprès du bureau.
Il est fortement conseillé d’en prendre connaissance.

5.3 – CONDITIONS SPECIFIQUES A L’ATELIER (local sur le site de l’aéroclub de la Mayenne) :

Ce local est mis à la disposition de l’AMCM.
L'atelier et ses utilisateurs sont sous la responsabilité du responsable du local.
Les clefs du local ne sont qu’en possession des membres du bureau et uniquement.
Le matériel acheté par le Club ou donné par des membres reste la propriété du Club. Il est mis gratuitement à la disposition des membres utilisateurs du local, sous condition de le respecter. En cas de détérioration, il sera remboursé par l’utilisateur en cause.
Après l’utilisation du local et de son matériel, l’endroit devra rester propre.

Créneaux d’utilisation :
Tous les jours, sans restriction d'horaires, selon disponibilité du responsable.
Tout matériel utilisé doit impérativement rester au local. En cas d'utilisation à l'extérieur, l'emprunt devra être stipulé sur un registre prévu à cet effet.
Toute fourniture annexe pour la construction ou réparation d'un modèle (électronique, matière, etc..) reste à la charge des licenciés, de même que l'achat de kits à construire ou RTF.
L'utilisation de matières dangereuses et outils tranchants par un membre mineur ne pourra se faire qu'en présence du moniteur construction.
L’AMCM propose un carburant « maison » (méthanol + huile avec ou sans nitrométhane) a  un prix avantageux.
Les tarifs sont affichés au local et révisables en rapport des variations tarifaires des matières.
Ce carburant est exclusivement réservé aux membres du Club à jour de leur cotisation. Il est réalisé uniquement par le responsable carburant à la demande, dans des dosages en nitrométhane fixés par le bureau.
Il ne sera délivré que par bidon entier de 5 litres et limité à 30 litres par an par membre.
Toute demande supérieure au dit cota ne sera honoré qu’après avis favorable du bureau.
L’AMCM ne fait pas crédit et toute commande sera payée à la délivrance du mélange.


                                                                                                                                                Fait à LAVAL  le 28 Septembre 2014
                                                                             voté le même jour en Assemblée Générale Extraordinaire.

Le président de l’AMCM,
BARON Jérôme

 



 

 

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